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Chers Clients Peugeot,
Vous avez acheté une automobile de marque Peugeot de l'étranger ( Allemagne, Suisse, Espagne, Italie .....) et l'on vous réclame le certificat de conformité européen Peugeot dit COC Peugeot ou attestation du constructeur Peugeot.
On vous réclame ce document du constructeur puisque sur la carte grise étrangère, il y a des mentions manquantes qui permettent à l'ANTS de vous délivrer la Carte Grise définitive de votre véhicule Peugeot.
Est-il possible d'avoir le certificat de conformité Peugeot à titre gratuit ?
Oui et non. Si votre véhicule est neuf et n'a jamais été immatriculé lors de la sortie d'usine, il sera possible de réclamer gratuitement le certificat de conformité Peugeot auprès du Service Homologation de Peugeot France.
Si le véhicule est d'occasion, c'est à dire disposant déjà d'un immatriculation et d'une carte grise étrangère, il faudra commander et payer le COC Peugeot , certificat de conformité Peugeot ou encore l'attestation d'identification Peugeot. Pour ce faite il faudra se mettre en relation avec le Service Homologation COC :
Vous pouvez également commander en ligne , le certificat de conformité de votre véhicule Peugeot sur OBLIGATOIREMENT le site unique des homologations et importation www.euro-conformite.com
Il s'agit du seul service Français habilité à vous fournir le Certificat de Conformité Peugeot
Si votre véhicule a été importé d'un pays non européen et fabriqué pour le marché asiatique, africain ou américain, sachez qu'il ne sera pas possible de vous délivré un Certificat de Conformité Complet ( Qui ne nécessite pas un passage au service des mines).
En effet, dans ce cas, il vous sera délivré un Certificat de Conformité Partiel ou de non conformité avec un passage obligatoire à la DREAL de votre région afin de faire une réception à titre isolé.
Procédure Peugeot pour réception à titre isolé
Si vous souhaitez immatriculer en France un véhicule immatriculé à l’étranger et non réceptionné en France (véhicule non homologué pour la France , fabriqué pour un autre marché que le marché européen) et se trouve donc dans l’un des cas suivants:
- Véhicule n’ayant pas fait l’objet d’une réception européenne ni d’une réception nationale française
- Véhicule ayant fait l’objet d’une réception européenne ou d’une réception nationale française mais ayant été transformé à l’étranger (véhicule complet modifié ou véhicule incomplet complété)
Nous vous fournirons une Attestation de conformité Partielle et un spécimen de certificat de conformité ou de notice descriptive, et le véhicule devra subir une Réception à Titre Isolé (passage aux Mines) par la DRIEE ou DREAL de votre département pour pouvoir être immatriculé en France.
Pour obtenir ce document, vous devez adresser votre demande à:
Certif Export
Immatriculations Véhicule
12 rue de Froeningen
68 200 MULHOUSE Cedex
En joignant les éléments suivants:
- Un courrier de demande de COC Partiel
- Une copie du certificat d'immatriculation étranger dans son intégralité (« carte grise » étrangère
- Un chèque de 200 euros à l’ordre Certif Export
Il est possible afin de réduire le temps de traitement, de commander le certificat de conformité Peugeot au 03 68 38 18 00 ou choisir de commander sur les sites suivants:
Certificat de conformité gratuit Citröen
Certificat de conformité européen gratuit Peugeot
Certificat de conformité coc auto Peugeot gratuit
Certificat de conformité européen gratuit Peugeot
Certificat de conformité Peugeot pour carte grise Française